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Accompagnement Rénovation Énergétique Copropriété

Accompagnement et aides pour la
 rénovation énergétique des copropriétés

Importance de la rénovation énergétique des immeubles

La rénovation énergétique des habitations à usage collectif est cruciale pour améliorer le confort des ménages, réduire les factures énergétiques et lutter contre le réchauffement climatique. Les travaux comme l'isolation thermique, le remplacement des systèmes de chauffage et l'installation de ventilations efficaces permettent de réduire significativement la consommation énergétique des bâtiments.

Dispositifs d'aides disponibles en 2024

En 2024, plusieurs dispositifs d’aides sont disponibles pour les copropriétés en France. Ces aides sont mises en place pour soutenir la réalisation de travaux visant à améliorer la performance énergétique des immeubles. Divers acteurs sont mobilisés pour assister les copropriétés dans cette démarche.

Rôle de l'assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO)

L'assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) joue un rôle clé en apportant un soutien technique, administratif et financier pour la mise en œuvre des travaux de rénovation énergétique. Les subventions proposées, telles que MaPrimeRénov’, l'éco-prêt à taux zéro collectif ou les CEE, permettent aux copropriétés de financer une grande partie des coûts et de réaliser des économies importantes sur le long terme.
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Tout savoir sur la rénovation énergétique en copropriété

L'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) joue un rôle majeur dans la réussite d’un projet de rénovation énergétique dont les avantages sont nombreux pour votre immeuble en copropriété.

Pourquoi réaliser des travaux de rénovation énergétique dans votre logement en copropriété ?

Réaliser des travaux d’amélioration de la performance énergétique dans une copropriété présente des avantages considérables pour les habitants et pour l'environnement.

L'un des principaux bénéfices des travaux de rénovation est la réduction des coûts liés à l’énergie pour les copropriétaires. L'isolation thermique des bâtiments, le remplacement des systèmes de chauffage obsolètes par des équipements plus performants ou l’installation de systèmes de ventilation efficaces permettent de diminuer les consommations du bâti. Les factures énergétiques sont ainsi moins élevées, en particulier dans les immeubles anciens​.

Les travaux de rénovation énergétique améliorent le confort thermique des logements. Ils offrent aux occupants une température intérieure plus stable en cas de fortes chaleurs ou de grands froids et une meilleure qualité de l'air. Une bonne isolation et une ventilation adaptée permettent également de réduire les courants d'air froid et les problèmes de moisissures.

Par ailleurs, un logement bien isolé et doté d'équipements efficaces situé dans un immeuble rénové est beaucoup plus attractif sur le marché immobilier. En vente ou en location, les performances énergétiques d'un bâtiment sont un atout non-négligeable pour de futurs acheteurs ou locataires. 

Pour finir, il est évident que réduire la consommation d'énergie et les émissions de gaz à effet de serre est essentiel pour lutter contre le changement climatique. Les bâtiments résidentiels représentent une part importante des émissions de CO2 en France et ont un rôle à jouer dans la lutte contre le réchauffement de la planète.

Pour profiter des bénéfices de la rénovation énergétique dans votre immeuble, contactez nos experts AMO Conseils et profitez d’un accompagnement totalement personnalisé.

Les étapes de la rénovation énergétique en copropriété

Pour réussir un projet de rénovation énergétique en copropriété, il existe plusieurs étapes clés.

En amont, il est important de mesurer et de connaître les besoins de la copropriété et de ses habitants. Pour cela, il faut faire évaluer la situation par des experts et faire établir différents diagnostics.

Pour réaliser un état des lieux de l'immeuble, plusieurs outils sont à la disposition des copropriétaires. Il existe notamment le Diagnostic de Performance Énergétique (DPE) qui permet d’évaluer la consommation en énergies du bâtiment et de repérer les principales sources de déperditions énergétiques. L’audit énergétique, qui n’est plus obligatoire pour les copropriétés, est constitué d’une analyse détaillée des consommations et des propositions de travaux avec une estimation des économies d’énergies potentielles. Quant au PPT (plan pluriannuel de travaux), il établit un échéancier précis sur 10 années des travaux à réaliser​.

Une enquête sociale est également réalisée par l’AMO pour déterminer la situation financière des occupants, leurs éventuelles difficultés sociales, les conditions d’occupation des logements et pour recenser les copropriétaires éligibles aux aides individuelles.

Ces données sont ensuite analysées pour établir des préconisations de travaux, un plan de financement détaillant les primes disponibles, les dépenses pour chaque copropriétaire et un cahier des charges de la maîtrise d'œuvre avant la restitution aux copropriétaires.

Les travaux sont alors votés en assemblée générale des copropriétaires. Pour certains projets, une majorité simple est nécessaire, alors que pour d’autres types de travaux, la majorité absolue est indispensable.

C’est aussi le moment de demander les autorisations nécessaires à la réalisation du projet à la mairie : déclaration préalable, permis de construire, etc.

Il faut rappeler que durant tout le processus, les copropriétaires doivent être aussi informés et sensibilisés aux bénéfices à long terme, aux économies potentiellement obtenues grâce aux travaux et aux aides disponibles.

Le choix des prestataires est aussi soumis à la concertation de l’ensemble des copropriétaires. Il est recommandé de faire appel à des professionnels certifiés Reconnu Garant de l'Environnement (RGE) qui garantissent la qualité des travaux et permettent d'accéder à certaines aides financières​​.

Pendant la réalisation des travaux, un suivi rigoureux est nécessaire pour s’assurer du respect des délais, du budget et de la qualité des interventions. Un maître d’œuvre (MOE) chargé de concevoir le projet technique et de diriger la réalisation des travaux, peut être désigné pour coordonner les différentes entreprises impliquées​.

À la fin des travaux, une réception formelle est organisée pour vérifier que tout a été réalisé conformément au cahier des charges. Les copropriétaires doivent valider cette étape avant le paiement final des prestataires​​.

Après les travaux, il est important de suivre les consommations énergétiques pour vérifier les gains réalisés et de mettre en place un plan de maintenance pour garantir la pérennité de ces améliorations. Un bon entretien des équipements et des infrastructures permet de maintenir les performances énergétiques sur le long terme​.

Tout au long de ce processus, l’AMO est un acteur clé. Contactez AMO Conseils pour bénéficier de l’accompagnement d’expert de la rénovation énergétique.

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Quel accompagnement dans le cadre d’une rénovation énergétique de copropriété ?

L'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) joue un rôle essentiel dans la réussite d’un projet de rénovation énergétique en copropriété. 

L'AMO accompagne les copropriétaires dans leur projet en leur apportant un soutien de trois ordres au syndicat de copropriétaires :

  • un accompagnement technique dans l’élaboration et le suivi des travaux en cohérence avec la maîtrise d’œuvre,
  • un accompagnement social pour déterminer les copropriétaires éligibles aux aides individuelles et participer au montage des dossiers,
  • un accompagnement financier et administratif pour la constitution des dossiers de demande d’aide et pour le paiement d’acomptes ou de solde des subventions. L’AMO établit un plan de financement (Eco-prêt à taux zéro collectif, préfinancement, tiers financement, etc.) et peut obtenir des financements complémentaires (CEE, aide locale…).

Pour y parvenir, l'AMO se charge d’abord d’un diagnostic complet de la copropriété : audit énergétique pour valider l’atteinte de l’objectif des -35 % ou -50 %, enquête sociale et ingénierie financière. Cette analyse permet d’aboutir au calcul des subventions, des quotes-parts et des simulations de budgets mensuels d’emprunts. 

Après analyse des solutions, un plan de travaux précis en adéquation avec les besoins du bâtiment, les capacités budgétaires des habitants et les aides disponibles est défini avec le ou la maître d'œuvre choisie. L’AMO s’engage à participer aux réunions et aux assemblées des copropriétaires pour présenter les avancées tout au long du projet.

L'AMO joue alors un rôle crucial dans la recherche et l'obtention de financements. Il aide à monter les dossiers de demande de subventions, notamment MaPrimeRénov' Copropriétés, les Certificats d’Économie d'Énergie et les prêts à taux zéro. Il faut rappeler que l’AMO est indispensable pour obtenir certaines aides financières. Un calcul des quotes-parts personnalisées de chacun des copropriétaires en fonction des différentes subventions existantes est aussi effectué.

Pendant la réalisation des travaux, l'AMO a la charge de faire le suivi des dépenses et de l’avancée des demandes d’aides. Il s'assure de la conformité des améliorations réalisées par rapport aux spécifications initiales​​ lors de la livraison.

AMO Conseils bénéficie d’une expertise solide et d’un réseau riche de partenaires : des diagnostiqueurs aux entreprises de travaux. Référencée auprès de l’ANAH à travers la France, l’entreprise est votre partenaire de confiance pour vos travaux de rénovation énergétique en copropriété.

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Quelles sont les aides principales pour aider le financement d'une rénovation en copropriété ?

AMO Conseils explore pour vous les trois aides principales de la rénovation énergétique pour les copropriétés : MaPrimeRénov’ Copropriété, l'éco-prêt à taux zéro collectif et les certificats d’économies d’énergie. Des aides locales sont aussi à la disposition des copropriétés.

Le dispositif MaPrimeRénov’ Copropriété constitue l’aide financière principale pour encourager les projets d’amélioration de la performance énergétique des copropriétés en France. 

Cette aide aux copropriétés répond à certains critères d’éligibilité. Elle leur apporte un soutien financier précieux pour réaliser des travaux de grande ampleur dans un immeuble.

Les conditions pour bénéficier de MaPrimeRénov’ Copropriété sont les suivantes :

  • la copropriété doit être immatriculée au registre national des copropriétés,
  • elle doit comporter au moins 75 % de lots à usage d’habitation principale (ou 65 % pour les copropriétés de 20 lots ou moins),
  • les travaux doivent être effectués sur les parties communes de la copropriété ou sur les parties privatives d’intérêt collectif,
  • les travaux doivent permettre un gain énergétique d’au moins 35 %.

Les travaux éligibles à cette prime sont principalement ceux qui visent à améliorer la performance énergétique globale de l’immeuble : isolation thermique, rénovation du système de chauffage, installation de dispositifs de production d’énergie renouvelable…

Le financement des travaux par MaPrimeRénov’ Copropriété est conditionné à la signature d’un contrat d’AMO entre une entreprise d'assistance à maîtrise d’ouvrage et la copropriété.

Le montant de l’aide dépend du coût des travaux, de la situation du bâtiment, du nombre de logements et du gain énergétique obtenu. Depuis 2024, la subvention MaPrimeRénov’ Copropriété finance entre 30 % et 45 % du montant des travaux éligibles. Un plafond de travaux est fixé à 25 000 € par logement. Ce financement peut être cumulé avec d’autres aides comme l’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) ou les aides locales.

Bon à savoir : les copropriétés dites « fragiles » peuvent bénéficier d’une aide complémentaire de 20 %.

Pour bénéficier de la subvention MaPrimeRénov’ Copropriété, le processus de demande d’aide nécessite un vote des travaux par les copropriétaires en Assemblée Générale puis le dépôt en ligne du dossier de demande d’obtention de l’aide sur le site officiel de MaPrimeRénov’.

Les travaux doivent être réalisés par des entreprises certifiées RGE. Ils doivent faire l’objet d’une réception formelle à leur achèvement et d’une évaluation énergétique finale pour prouver les gains obtenus.

Agréée par l’ANAH, l’offre AMO Conseils répond au cahier des charges du programme MaPrimeRénov’ Copropriétés pour permettre l’obtention des aides disponibles. Pour plus d'informations et pour obtenir un devis, contactez nos spécialistes.

L'éco-prêt à taux zéro collectif (éco-PTZ collectif) est un autre dispositif financier mis en place en France pour encourager la réalisation de travaux de rénovation énergétique dans les copropriétés. 

Cette aide permet d’obtenir un crédit pour le financement de travaux de rénovation énergétique sans avoir à payer d'intérêts sur celui-ci

Pour bénéficier de l'éco-PTZ, la copropriété doit répondre à certains critères :

  • le bâtiment doit être achevé depuis plus de deux ans à la date de début des travaux de rénovation, 
  • les travaux doivent concerner les parties communes de l’immeuble ou les parties privatives en cas de travaux d’intérêt collectif,
  • les logements doivent être destinés à être utilisés en tant que résidence principale.

Les travaux concernés par le prêt à taux zéro collectif sont les travaux d’isolation ou d’installation d’équipements plus performants comme, par exemple, l’isolation thermique de la toiture, des murs extérieurs, des fenêtres, des portes donnant sur l'extérieur, l'installation et le remplacement de systèmes de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire utilisant une source d'énergie renouvelable.

Pour être éligibles, les travaux doivent être réalisés par des professionnels ayant obtenu la certification Reconnu Garant de l’Environnement (RGE). 

L'éco-PTZ pour les copropriétés peut atteindre jusqu'à 30 000 euros par logement. Un seul prêt à taux zéro collectif peut être demandé par bâtiment. La durée de remboursement varie en fonction du montant emprunté et des capacités budgétaires de la copropriété. Elle ne doit pas dépasser 15 ans.

La décision de recourir à l'éco-PTZ Copropriétés doit être votée en assemblée générale des copropriétaires à la majorité absolue.

Le syndic de copropriété doit déposer la demande de prêt auprès d'un établissement de crédit ayant signé une convention avec l'État et la Société de Gestion des Financements et de la Garantie de l’Accession Sociale à la propriété (SGFGAS). Contrairement à l’éco-PTZ individuel, la garantie de l’État n’est pas accordée pour le prêt à taux zéro collectif. Le dossier de demande d'éco-PTZ Copropriétés est ensuite examiné par l'établissement de crédit.

Une fois le crédit accordé, le syndic doit justifier de la bonne réalisation des travaux dans un délai de 3 ans après l’obtention de l’aide. Une nouvelle évaluation énergétique est réalisée pour mesurer les gains obtenus à l'issue des travaux.

Cette aide est cumulable avec d’autres dispositifs comme MaPrimeRenov’ Copropriété ou les certificats d’économies d’énergie. Pour tout savoir de cette aide avantageuse, contactez un de nos experts AMO Conseils. 

Il existe d’autres aides pour les copropriétés comme le dispositif des certificats d’économies d’énergie qui est financé par les fournisseurs d’énergie (électricité, gaz, fioul, etc.). Cette dernière est destinée à promouvoir les économies d’énergie auprès de leurs clients. Ces entreprises proposent ainsi des primes pour soutenir les propriétaires occupants, les propriétaires bailleurs, les sociétés civiles immobilières (SCI) et les syndic dans leurs travaux d’économies d’énergie. Cette aide concerne les immeubles en copropriété achevés depuis plus de deux ans et l’entreprise de travaux doit bénéficier du label RGE. La demande de financement se fait auprès du fournisseur. 

La prime peut financer jusqu’à la totalité des opérations de rénovation si elles relèvent bien des opérations éligibles aux CEE définies par le ministère de la transition écologique. Il s’agit par exemple de l'isolation thermique, du remplacement des systèmes de chauffage ou l'installation de dispositifs de régulation et de programmation du chauffage.

En plus des CEE classiques, des primes « Coup de pouce » peuvent être attribuées aux copropriétés si les copropriétaires ont de faibles revenus. Les avis d’imposition des habitants concernés permettront de justifier de leur situation auprès du fournisseur d’électricité.

Aux aides nationales s'ajoutent, dans de nombreuses régions, départements et communes, des subventions attribuées localement pour les travaux de rénovation énergétique des copropriétés. Pour connaître les primes auxquelles vous pourriez prétendre et pour être accompagné dans vos processus de demandes, rendez-vous sur le simulateur France Rénov’ ou contactez un expert AMO Conseils. 

Bureau d’études indépendant et certifié par l’ANAH, AMO Conseils est habilité pour vous guider dans la demande et l’obtention des subventions existantes. Profitez dès maintenant de nos services complets en contactant un de nos spécialistes.

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